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Acceptation des présentes conditions générales de vente:
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.

Identification du vendeur:
Les présentes conditions générales de vente concernent le site de vente en ligne :
www.maud-pencil.fr
N° de SIRET : 88147418300012
Artiste-auteur MDA, T.V.A non applicable (article 293 B du CGI).

Coordonnées du vendeur:
Maud-Cécile Carette
59 rue Barthélémy Delespaul
59000 Lille

Caractéristiques des articles vendus:
Les produits vendus sur le site « maud-pencil.fr » sont des illustrations à tirage limité. Chaque illustration est identifiée par une photo, mais les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre. Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles. Si en dépit de notre vigilance, des produits s'avéraient indisponibles après passation de votre commande nous vous en informerions par e-mail, par courrier ou par téléphone dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande en écrivant via le formulaire de contact.

Prix:
Tous les prix indiqués sur le site de vente WWW.MAUD-PENCIL.FR sont exprimés en € (euros), sont librement fixés par WWW.MAUD-PENCIL.FR et s'entendent toutes taxes comprises. WWW.MAUD-PENCIL.FR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Le prix total doit être réglé dans son intégralité au moment même où la commande est finalisée, soit le prix du ou des articles ainsi que les frais de livraison.
Les frais de livraison (lettre suivie) sont facturés en supplément. Ils sont clairement indiqués au moment de la passation de commande et comprennent les frais d'expédition et les frais d'emballage.
Tous les prix figurant sur le site WWW.MAUD-PENCIL.FR sont non négociables par l'acheteur.

Commande et Validation:
Le processus de commande et de validation de commande aboutit à un récapitulatif détaillé que vous devrez valider. En cliquant sur le bouton "Valider", lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, et accepter votre commande. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par WWW.MAUD-PENCIL.FR  sont considérées comme valant la preuve de nos transactions. Elle vaudra également pour signature et acceptation des opérations effectuées. WWW.MAUD-PENCIL.FR  vous adressera un récapitulatif et un accusé de réception de commande par e-mail. WWW.MAUD-PENCIL.FR  se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, WWW.MAUD-PENCIL.FR  ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Paiement:                                                           Les paiements se font en ligne par carte de crédit et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme PAYPAL ou par STRIPE (carte bancaire).

PAYPAL est un service de paiement sécurisé en ligne, vous trouverez toutes les informations via www.paypal.fr.

STRIPE est un service de paiement sécurisé en ligne par carte bancaire, vous trouverez toutes les informations via https://stripe.com/privacy

Dès réception de votre paiement, nous traiterons votre commande. La date de validation de la commande correspond à la date de paiement en ligne. 

Délai de rétractation:
En application de l'article L.221-21 du Code de la Consommation, l'acheteur a un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais et risques, le ou les articles qui ne conviendraient pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, cependant les frais d'envoi pour le retour seront à la charge de l'acheteur et les conditions de l'envoi et du retour devront être identiques. Tout retour devra être préalablement signalé par mail à l’adresse WWW.MAUD-PENCIL.FR via le formulaire de contact. Les articles doivent être retournés dans leur état et dans leur emballage d'origine. Dans le cas contraire, les articles ne seront ni repris, ni remboursés, ni échangés.
Dès lors que l'acheteur a exercé son droit de rétractation dans le délai imparti, WWW.MAUD-PENCIL.FR  s'engage à lui rembourser dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé la totalité des sommes versées, à l'exception des frais d'envoi et de retour.
Dans tous les cas il n’est pas possible d’échanger ou de se faire rembourser des articles soldés.

Livraison:
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande.
Les délais d’expédition sont de 3 à 10 jours (ouvrés) à compter de la réception du règlement.                                    
Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de la France. Ils ne constituent pas des délais de rigueur.
WWW.MAUD-PENCIL.FR  ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Les colis sont envoyés en « « lettre suivie ». Le prix varie selon le poids du colis et sa destination (tarifs en vigueur de La Poste pour la France métropolitaine). Pour des envois internationaux ou groupés, veuillez contacter WWW.MAUD-PENCIL.FR via le formulaire de contact. Le client sera informé du tarif de livraison lors du processus de commande. Le client est tenu de vérifier le contenu du colis devant le livreur. WWW.MAUD-PENCIL.FR  ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés par le transporteur. Les cartons utilisés pour les envois sont principalement des cartons recyclés.

Propriété intellectuelle:
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Loi applicable:
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, l'acheteur s'engage à s'adresser en priorité à la WWW.MAUD-PENCIL.FR  par l'intermédiaire du site WWW.MAUD-PENCIL.FR afin de trouver une solution amiable.


Modification des conditions générales de vente
WWW.MAUD-PENCIL.FR  se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Le cas échéant, les nouvelles conditions générales de vente seront disponibles sur le site WWW.MAUD-PENCIL.FR